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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE RIEFLE
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ECOLE DE SATISFACTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DE SATISFACTION
DOMAINE RIEFLE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3364101
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
09/06/2015
ECOLE DE SATISFACTION de DOMAINE RIEFLE

Présentation de la marque ECOLE DE SATISFACTION

Déposée le 9 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE RIEFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ECOLE DE SATISFACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE RIEFLE domicilié(e) 7 rue du Drotfeld,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 169 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque ECOLE DE SATISFACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DE SATISFACTION est expirée depuis le 9 juin 2015.

DOMAINE RIEFLE a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉ ZÉRO Complexe , DOMAINE RIEFLÉ , BONHEUR CONVIVIAL BONHEURS CONVIVIAUX BONHEUR FESTIF BONHEURS FESTIFS BONHEUR EXCEPTIONNEL BONHEURS EXCEPTIONNELS , VELO'VIGNES , BONHEURS D'ALSACE


DOMAINE RIEFLE Société à Responsabilité Limitée - 7 rue du Drotfeld,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France - SIREN 450169396


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et plus généralement vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).